Conditions Cocooko Créateurs
Version du 29/09/2026
Les présentes Conditions Cocooko Créateurs régissent les conditions dans lesquelles un créateur peut proposer à la commercialisation, par l'intermédiaire de Cocooko, un livre élaboré à partir de ses recettes et contenus.
Elles complètent les Conditions Générales d'Utilisation de Cocooko.
Article 1 – Éditeur de Cocooko
Le service Cocooko est exploité par :
AD CONSEIL, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 5 bis chemin des beauvilliers, 78380 BOUGIVAL, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 915238653, numéro de TVA intracommunautaire FR21915238653,
ci-après désignée « Cocooko ».
Contact : contact@cocooko.com.
Article 2 – Définitions
Créateur : toute personne physique ou morale titulaire d'un compte Cocooko ayant activé les fonctionnalités Cocooko Créateurs et proposant un Livre de créateur.
Contenus : recettes, textes, photographies, illustrations, éléments graphiques et plus généralement tous contenus intégrés par le Créateur dans son livre.
Livre de créateur : ouvrage constitué à partir des Contenus du Créateur et proposé à la commercialisation par Cocooko.
Édition imprimée : version physique du Livre de créateur fabriquée à la demande d'un acheteur.
Édition numérique : version du Livre de créateur délivrée sous forme de fichier numérique, notamment PDF.
Fiche de publication : récapitulatif propre à chaque Livre de créateur précisant notamment son titre, les formats proposés, son prix public, la rémunération du Créateur et les modalités de commercialisation retenues.
Article 3 – Activation de Cocooko Créateurs
Tout utilisateur éligible peut demander l'activation des fonctionnalités Cocooko Créateurs depuis son compte Cocooko.
Le Créateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment celles nécessaires à son identification, au versement de sa rémunération et au respect des obligations légales, fiscales et comptables applicables.
L'activation de Cocooko Créateurs ne rend pas automatiquement commercialisables les livres créés par l'utilisateur.
Chaque Livre de créateur doit faire l'objet d'une procédure distincte de mise en vente.
Cocooko se réserve le droit de refuser l'activation ou la publication d'un contenu lorsque celui-ci ne respecte pas les présentes Conditions, les Conditions Générales d'Utilisation, la réglementation applicable ou les critères éditoriaux et techniques du service.
Article 4 – Mise en vente d'un Livre de créateur
Pour commercialiser un livre, le Créateur sélectionne l'option « Commercialiser ce livre » et complète les informations demandées, notamment :
- titre et éventuel sous-titre ;
- nom ou pseudonyme d'auteur ;
- description ;
- couverture ;
- visuels et pages présentés en aperçu ;
- informations relatives au contenu ;
- options de commercialisation proposées ;
- options de personnalisation autorisées.
Avant la publication, Cocooko présente au Créateur une Fiche de publication indiquant au minimum :
- le ou les formats commercialisés ;
- leur prix public ;
- le taux ou les modalités de calcul de sa rémunération ;
- les possibilités de personnalisation proposées aux acheteurs ;
- les droits d'exploitation accordés à Cocooko.
La validation de cette Fiche de publication par le Créateur constitue son accord exprès pour la commercialisation du Livre de créateur selon ces conditions.
Cocooko conserve une trace électronique de cette validation, de la version des présentes Conditions acceptée et de la Fiche de publication correspondante.
Article 5 – Rôle de Cocooko
Cocooko assure notamment :
- l'hébergement de la page publique du Livre de créateur ;
- la présentation d'extraits du livre ;
- l'encaissement du prix payé par l'acheteur ;
- la génération des fichiers nécessaires ;
- la personnalisation des exemplaires lorsque cette fonctionnalité est proposée ;
- la fabrication ou la commande de fabrication des exemplaires imprimés ;
- la mise à disposition des éditions numériques ;
- le traitement des commandes et du service après-vente ;
- le calcul et le versement des rémunérations dues au Créateur.
Sauf indication contraire expresse, Cocooko est le vendeur du produit final auprès de l'acheteur.
Le Créateur n'encaisse pas directement le prix payé par l'acheteur et n'est pas chargé de l'organisation matérielle de l'impression ou de la livraison.
Article 6 – Propriété des Contenus
Le Créateur reste titulaire des droits qu'il détient sur ses Contenus.
Les présentes Conditions n'emportent aucun transfert général de propriété des Contenus au profit de Cocooko.
Le Créateur accorde exclusivement les droits d'exploitation nécessaires à la réalisation et à la commercialisation du Livre de créateur, dans les conditions définies ci-après.
Article 7 – Garanties du Créateur concernant les Contenus
Le Créateur déclare et garantit :
- être l'auteur des Contenus ou disposer des autorisations nécessaires à leur exploitation ;
- disposer des droits nécessaires sur les photographies, illustrations, textes et autres éléments incorporés au livre ;
- avoir obtenu, lorsque nécessaire, l'autorisation des personnes identifiables figurant sur les photographies ;
- ne pas reproduire sans autorisation des contenus protégés appartenant à des tiers ;
- ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l'image, à la vie privée ou à tout autre droit de tiers ;
- ne pas inclure de contenu illicite, trompeur, diffamatoire ou dangereux.
Le Créateur demeure responsable de l'exactitude des recettes, instructions, informations alimentaires et éventuelles indications relatives aux allergènes figurant dans ses Contenus.
Cocooko n'a pas pour mission de vérifier ou tester les recettes publiées.
En cas de réclamation d'un tiers portant sur les Contenus, Cocooko pourra suspendre la commercialisation du Livre de créateur le temps d'examiner la situation.
Partie I – Exploitation du livre sous forme imprimée
Article 8 – Droit de reproduction imprimée
Pour la durée et le territoire prévus à l'article 13, le Créateur autorise Cocooko, à titre non exclusif, à :
- reproduire ou faire reproduire le Livre de créateur sous forme imprimée ;
- générer les fichiers techniques nécessaires à cette reproduction ;
- faire fabriquer les exemplaires à l'unité en impression à la demande ;
- reproduire la couverture, le titre, le nom de l'auteur et les éléments nécessaires à la fabrication.
Cette autorisation est strictement limitée à l'exploitation du Livre de créateur par l'intermédiaire de Cocooko.
Le Créateur reste libre d'exploiter son œuvre par ailleurs ou d'autoriser d'autres tiers à le faire.
Article 9 – Distribution et commercialisation de l'édition imprimée
Le Créateur autorise Cocooko à proposer le Livre de créateur à la vente sur Cocooko et sur les pages de vente exploitées par Cocooko.
Aucune diffusion dans un réseau tiers de librairies, distributeurs ou marketplaces externes ne pourra être réalisée sur le fondement des présentes Conditions sans information et accord complémentaire du Créateur lorsque cet accord est légalement requis.
La fabrication intervient principalement à la demande après validation d'une commande. Cocooko n'est donc pas tenu de constituer un stock physique permanent.
Article 10 – Personnalisation des exemplaires
Lorsque le Créateur active l'option correspondante, il autorise Cocooko à permettre à chaque acheteur de personnaliser certaines parties prédéfinies de son exemplaire.
La personnalisation peut notamment comprendre :
- l'ajout d'un prénom ou d'un texte de dédicace ;
- l'ajout d'une photographie personnelle ;
- la personnalisation d'une couverture ;
- l'ajout ou la personnalisation d'une page de dédicace, de préface ou d'introduction ;
- tout autre champ clairement identifié comme personnalisable avant la publication.
Les parties non identifiées comme personnalisables restent inchangées.
Cocooko ne peut modifier les recettes, textes, photographies ou autres éléments originaux du Créateur en dehors des adaptations strictement techniques nécessaires à la fabrication sans son accord.
Le Créateur reconnaît que deux exemplaires personnalisés d'un même Livre de créateur peuvent par conséquent présenter un contenu final différent.
Article 11 – Rémunération de l'édition imprimée
En contrepartie des droits d'exploitation accordés et des ventes réalisées, le Créateur perçoit une rémunération proportionnelle au prix de vente public hors taxes du Livre de créateur.
Le taux applicable à chaque édition imprimée est indiqué dans la Fiche de publication et accepté expressément par le Créateur avant la mise en vente.
La rémunération est calculée sur les ventes définitivement encaissées, hors commandes annulées, remboursées ou faisant l'objet d'une opposition de paiement.
Les frais d'impression, de paiement, de livraison ou de fonctionnement de Cocooko ne viennent pas modifier le taux de droits indiqué, sauf si la Fiche de publication prévoit expressément une assiette différente conforme à la réglementation applicable.
Toute modification du taux de rémunération d'un Livre de créateur déjà commercialisé nécessite l'information préalable du Créateur et son acceptation lorsqu'elle affecte les droits qui lui sont accordés.
Partie II – Exploitation du livre sous forme numérique
Article 12 – Droits d'exploitation numérique
La présente partie constitue une partie distincte relative aux droits d'exploitation numérique.
Lorsque le Créateur choisit de commercialiser son Livre de créateur sous forme numérique, il autorise Cocooko, à titre non exclusif, à :
- reproduire le Livre de créateur sous forme de fichier numérique ;
- réaliser les adaptations techniques nécessaires à la génération du fichier ;
- stocker ce fichier de manière sécurisée ;
- le mettre à disposition des acheteurs ayant régulièrement acquis l'édition numérique ;
- présenter sur la page de vente des extraits et aperçus expressément sélectionnés ou autorisés par le Créateur.
Cette autorisation ne permet pas à Cocooko de vendre séparément les recettes, photographies ou autres éléments du livre en dehors de l'exploitation du Livre de créateur.
12.1 Prix et rémunération numérique
Le prix public de l'édition numérique est affiché dans la Fiche de publication.
Le Créateur perçoit une participation proportionnelle calculée sur le prix public hors taxes de chaque vente numérique à l'unité.
Le taux de rémunération est précisé dans la Fiche de publication.
À titre de modèle économique, Cocooko peut notamment prévoir un taux spécifique pour l'édition numérique différent de celui applicable à l'édition imprimée.
12.2 Réexamen des conditions économiques
Le Créateur peut demander le réexamen des conditions économiques de l'exploitation numérique dans les conditions prévues par la législation applicable.
Toute modification acceptée est enregistrée dans une nouvelle version de la Fiche de publication.
Article 13 – Durée et territoire des autorisations
Les droits prévus aux présentes sont consentis pour le monde entier, compte tenu de l'accessibilité internationale du service Cocooko et des services techniques utilisés pour la fabrication et la livraison.
Ils sont accordés pour une durée initiale d'un an à compter de la publication du Livre de créateur et renouvelés tacitement par périodes successives d'un an tant que le livre demeure proposé à la vente.
Le Créateur peut demander à tout moment le retrait de son Livre de créateur de la commercialisation depuis les fonctionnalités prévues à cet effet ou en contactant Cocooko.
Le retrait prend effet dans un délai raisonnable nécessaire au traitement technique de la demande.
Les droits demeurent toutefois applicables dans la seule mesure nécessaire :
- à l'exécution des commandes déjà validées ;
- au traitement des réclamations et remboursements ;
- au respect des obligations comptables, fiscales et légales de Cocooko.
Article 14 – Prix public
Le prix public applicable à chaque format est présenté au Créateur avant la publication.
Cocooko peut proposer une grille tarifaire tenant notamment compte :
- du format ;
- du type d'impression ;
- du nombre de pages ;
- du coût de fabrication ;
- du mode de distribution.
Les modifications de prix applicables aux futures ventes sont portées à la connaissance du Créateur.
Lorsque la modification affecte le calcul de sa rémunération, les nouvelles conditions sont présentées avant leur application conformément aux règles applicables.
Conformément à la loi n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre pour l'édition imprimée, et à la loi n°2011-590 du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique pour l'édition numérique, le prix public d'un Livre de créateur est unique et fixe. En conséquence, aucun code promotionnel, crédit de parrainage ou remise Premium ne peut être appliqué à l'achat d'un Livre de créateur, quel que soit son format. Seuls les bons cadeaux Cocooko peuvent être utilisés en règlement. Cette règle n'affecte pas la rémunération du Créateur, calculée sur le prix public hors taxes tel qu'affiché en Fiche de publication.
Article 15 – Relevé des ventes et reddition des comptes
Cocooko met à la disposition du Créateur, dans son espace créateur, les informations disponibles relatives aux ventes et rémunérations de ses livres.
Cocooko établit en outre au moins une fois par an un état des comptes permettant au Créateur de connaître, pour chaque Livre de créateur :
- le nombre d'exemplaires imprimés fabriqués ;
- le nombre d'exemplaires vendus ;
- les éventuels exemplaires remboursés ou annulés ;
- les revenus issus des ventes numériques ;
- les taux et assiettes de rémunération appliqués ;
- le montant total des rémunérations dues et versées.
Compte tenu du recours principal à l'impression à la demande, les stocks physiques peuvent être nuls.
Article 16 – Versement des rémunérations
Les rémunérations disponibles sont versées selon la périodicité indiquée dans l'espace créateur, en principe mensuellement, sous réserve :
- de l'expiration des délais nécessaires à la confirmation des paiements ;
- de la communication par le Créateur des informations requises.
En cas d'annulation, de remboursement, de fraude ou de contestation d'un paiement après comptabilisation provisoire d'une vente, la rémunération correspondante peut être déduite d'un versement ultérieur.
Cocooko procède au paiement des sommes dues dans les délais imposés par la réglementation applicable.
Article 17 – Obligations fiscales et sociales du Créateur
Le Créateur demeure responsable de la détermination de son propre statut fiscal, social et professionnel et des déclarations qui lui incombent au titre des sommes perçues.
Il s'engage à communiquer à Cocooko les informations et justificatifs nécessaires aux obligations légales de déclaration ou de paiement qui pourraient incomber à Cocooko.
Cocooko peut suspendre les versements lorsqu'une information légalement requise n'a pas été communiquée.
Article 18 – Promotion du Livre de créateur
Pendant sa commercialisation, le Créateur autorise Cocooko à utiliser, sans rémunération supplémentaire :
- son nom ou pseudonyme ;
- la couverture du livre ;
- le titre ;
- la description ;
- les extraits expressément sélectionnés ;
- sa photographie de profil lorsqu'elle est destinée à sa présentation publique sur Cocooko,
dans le seul but de présenter, promouvoir et commercialiser son Livre de créateur et le service Cocooko Créateurs.
Cette autorisation prend fin au retrait du livre, sous réserve du maintien d'archives non promotionnelles et des obligations légales.
Article 19 – Relation avec les acheteurs
Cocooko assure la relation contractuelle relative à la vente du produit final aux acheteurs.
Cocooko détermine et applique les règles relatives au paiement, à la livraison, aux réclamations, aux remboursements et aux garanties légales applicables.
Le Créateur n'a pas accès aux données personnelles des acheteurs sauf lorsqu'une fonctionnalité spécifique le prévoit et que cet accès est conforme à la réglementation applicable.
Article 20 – Suspension ou retrait d'un Livre de créateur
Cocooko peut suspendre ou retirer un Livre de créateur notamment :
- en cas de violation des présentes Conditions ;
- en cas de contestation sérieuse portant sur les droits de propriété intellectuelle ;
- en cas de contenu manifestement illicite ;
- en cas de risque pour les utilisateurs ;
- en cas de fraude ;
- lorsque Cocooko est légalement tenu de procéder au retrait.
Lorsque cela est possible et approprié, Cocooko informe le Créateur du motif du retrait.
Article 21 – Responsabilité
Chaque partie est responsable des dommages directs résultant de ses propres manquements.
Le Créateur demeure responsable des Contenus qu'il fournit ainsi que des autorisations nécessaires à leur exploitation.
Cocooko demeure responsable de l'exécution des prestations qui lui incombent en qualité de vendeur ou d'opérateur du service, sous réserve des limitations légalement admissibles.
Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour effet d'exclure une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée.
Article 22 – Évolution de Cocooko Créateurs
Cocooko peut faire évoluer les fonctionnalités techniques du service.
Les modifications substantielles des présentes Conditions sont communiquées au Créateur avant leur entrée en vigueur.
Toute modification portant sur les droits d'exploitation déjà accordés ou sur les conditions essentielles de rémunération d'un Livre de créateur commercialisé fait, lorsqu'elle est requise, l'objet d'une nouvelle acceptation du Créateur.
Article 23 – Résiliation du compte créateur
Le Créateur peut mettre fin à son utilisation de Cocooko Créateurs.
La résiliation entraîne le retrait des Livres de créateur proposés à la vente, sous réserve de l'exécution des commandes déjà conclues et des obligations légales en cours.
La désactivation de Cocooko Créateurs n'entraîne pas automatiquement la suppression du compte Cocooko standard ni des contenus personnels du Créateur.
Les rémunérations acquises avant la résiliation restent dues.
Article 24 – Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s'efforcent de rechercher préalablement une solution amiable.
À défaut d'accord, le litige relève des juridictions compétentes conformément aux règles de procédure applicables.
Annexe – Fiche de publication d'un Livre de créateur
Pour chaque Livre de créateur, Cocooko conserve notamment les informations suivantes :
Titre :
[ titre ]
Créateur / auteur :
[ nom ]
Statut juridique du Créateur (SIREN vérifié ou numéro d'immatriculation étranger) :
[ statut / numéro ]
Date de publication :
[ date ]
Édition imprimée proposée :
[ oui/non ]
Format :
[ A4 / A5 ]
Impression :
[ couleur / noir et blanc ]
Prix public TTC :
[ montant ]
Prix public HT servant de base au calcul de la rémunération :
[ montant ]
Taux de rémunération du Créateur – édition imprimée :
[ % ]
Édition numérique proposée :
[ oui/non ]
Prix public numérique TTC :
[ montant ]
Taux de rémunération du Créateur – édition numérique :
[ % ]
Personnalisation :
La couverture et la préface de chaque exemplaire vendu (imprimé ou numérique) sont personnalisées par l'acheteur avant génération, ce qui rend chaque exemplaire unique. Cette personnalisation est actuellement obligatoire pour tout Livre de créateur commercialisé.
Extraits autorisés sur la page publique :
[ références ]
En validant cette Fiche de publication, le Créateur confirme disposer des droits nécessaires sur les Contenus et accepte les conditions d'exploitation et de rémunération indiquées ci-dessus.
